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Préambule

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Editeur du site

Syndicat Mixte Destination Brocéliande
1 place Henri Thébault – 56430 Mauron

 

Conception et hébergement de sites web

Conception graphique : Raccourci

Développement : Raccourci

Hébergement web : NimeOps

Responsable du site :Siobane CHAGNAUD

 

Droit d’auteur

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Durée de l’accord

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Destination Brocéliande sur le site www.destination-broceliande.com.

 

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, compétence est donnée aux tribunaux français compétents.

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